Les délibérations

Retrouvez ici l’ensemble des documents associés aux délibérations du SITS

SITS ST FLORENT SUR CHER

Les délibérations

EXERCICE 2024

Comité Intercommunal du 30 Mai 2024
Délibération N° 001/05/2024
Désignation d'un Président de séance pour le vote du Compte Financier Unique (CFU)
Délibération N° 002/05/2024
Vote du CFU
Délibération N° 003/05/2024
Approbation définitive de l'Affectation du Résultat 2023 et du BP 2024
PV du Comité Intercommunal du 30/05/2024
Comité Intercommunal du 21 Mars 2024
Délibération N° 001/21/03/20234
Affectation du Résultat 2023
Délibération N° 002/21/03/20234
Vote du Budget Primitif 2024
+
Taux de Fongibilité des crédits
PV du Comité du 21/03/2024
Comité Intercommunal du 11 Mars 2024
Délibération N° 001/11/03/2024
Débat d'orientation budgétaire
Délibération N° 002/11/03/2024
Convention "Mise à disposition d'un Agent de Prévention" avec la Ville de St Florent
Délibération N° 003/11/03/2024
Amortissement Site Internet
Débat d'orientation Budgétaire
Compte-rendu / PV du Comité du 11/03/2024

EXERCICE 2023

Comité Intercommunal du 12 Décembre 2023
Délibération N° 001/12/2023
Décision modificative
PV du Comité du 12/012/2023
Comité Intercommunal du 19 Octobre 2023
Délibération N° 001/10/2023
Approbation du Rapport d'Activité 2022/2023
Délibération N° 002/10/2023
Tarification
des Services Périscolaires pour l'exercice 2024
Délibération N° 003/10/2023
Cotisation Syndicale Frais de Fonctionnement du SITS
Délibération N° 004/10/2023
Heures Supplémentaires
Année scolaire 2022/2023
Délibération N° 005/10/2023
Refonte du RIFSEEP
Délibération N° 006/10/2023
Expérimentation du Compte Financier Unique (CFU)
Délibération N° 007/10/2023
Prime de Pouvoir d'Achat exceptionnelle
Rapport d'Activité
2022/2023
PV du Comité Intercommunal du 19/10/2023
Comité Intercommunal du 25 Juillet 2023
Délibération N° 001/07/2023
Ouverture d'un Poste d'Adjoint Administratif Principal 2ème classe
(Avancement de Grade)
Délibération N° 002/07/2023
Ouverture d'un Poste d'Agent de Maitrise
(Promotion Interne)
Délibération N° 003/07/2023
Convention "Dispositif Signalement" avec le Centre de Gestion
Délibération N° 004/07/2023
Convention "Secrétariat Itinérant" avec le Centre de Gestion
Délibération N° 005/07/2023
Adhésion à la Médiation Préalable Obligatoire du Centre de Gestion
Délibération N° 006/07/2023
Participation Employeur à la Complémentaire "Santé" et "Prévoyance"
Délibération N° 007/07/2023
Ouverture d'un Poste d'Adjoint Technique Principal 1ère classe
(Avancement de Grade)
PV du Comité Intercommunal du 25/07/2023
Comité Intercommunal du 9 Mai 2023
Délibération N° 001/05/2023
Fixation Taux Avancement de Grade
PV du Comité du 09/05/2023
Comité Intercommunal du 23 Mars 2023
Délibération N° 001/23/03/2023
Approbation Compte de gestion 2022
Délibération N° 002/23/03/2023
Désignation d'un Président de séance pour le vote du CA 2022
Délibération N° 003/23/03/2023
Vote du CA 2022
Délibération N° 004/23/03/2023

Affectation du Résultat d'exploitation 2022

Délibération N° 005/23/03/2023

Vote du BP 2023

Délibération N° 006/23/03/2023
Participation Employeur à la Complémentaire "Santé" et Prévoyance"
Compte-rendu / PV du Comité du 23/03/2023
Comité Intercommunal du 9 Mars 2023
Délibération N° 001/09/03/2023
Débat d'orientation Budgétaire

Délibération N° 002/09/03/2023
Adoption Règlement Budgétaire et Financier

Débat d'Orientation Budgétaire

Règlement Budgétaire et Financier

Compte-rendu / PV du Comité du 09/03/2023

EXERCICE 2022

Comité Intercommunal du 17 Octobre 2022
Délibération N° 001/10/2022
Rapport d'Activité
2021/2022


Délibération N° 002/10/2022
Tarification des Services Périscolaires pour 2023


Délibération N° 003/10/2022
Cotisation Syndicale
Frais de Fonctionnement

Délibération N° 004/10/2022
Heures Supplémentaires
Année Scolaire 2021/2022
Délibération N° 005/10/2022
Passage à la M57



Rapport d'Activité
2021/2022
Compte-rendu / PV du Comité du 17/10/2022
Comité Intercommunal du 21 Mars 2022
Délibération N° 001/21/03/2022
Approbation du Compte de Gestion

Délibération N° 002/21/03/2022
Désignation d'un Président de séance pour le vote du CA 2021
Délibération N° 003/21/03/2022
Approbation du CA 2021

Délibération N° 004/21/03/2022
Affectation du résultat 2021

Délibération N° 005/10/03/2022
Vote du Budget Primitif 2022

Compte-rendu / PV du Comité du 21/03/2022
Comité Intercommunal du 10 Mars 2022
Délibération N° 001/10/03/2022
Débat d'orientation Budgétaire

Délibération N° 002/10/03/2022
Amortissement achat Autocar GC-112-FP et Subvention Région
Délibération N° 003/10/03/2022
Convention de délégation des missions liées à l'utilisation du SET
Délibération N° 004/10/03/2022
Dépense "Fêtes et Cérémonies" à affecter au compte 6232
Délibération N° 005/10/03/2022
Débat sur la Protection sociale complémentaire

Débat d'Orientation Budgétaire
Débat d'Orientation Budgétaire - Annexe

Compte-rendu / PV du Comité du 10/03/2022
Délibération N° 006/07/2023
Participation Employeur à la Complémentaire "Santé" et "Prévoyance"
Délibération N° 007/07/2023
Ouverture d'un Poste d'Adjoint Technique Principal 1ère classe
(Avancement de Grade)
PV du Comité Intercommunal du 25/07/2023