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Les délibérations

Retrouvez ici l’ensemble des documents associés aux délibérations du SITS

SITS ST FLORENT SUR CHER

Les délibérations

EXERCICE 2023

Comité Intercommunal du 9 Mars 2023
Délibération N° 001/09/03/2023
Débat d'orientation Budgétaire

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Délibération N° 002/09/03/2023
Adoption Règlement Budgétaire et Financier
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Débat d'Orientation Budgétaire

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Règlement Budgétaire et Financier

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Compte-rendu / PV du Comité du 09/03/2023
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EXERCICE 2022

Comité Intercommunal du 17 Octobre 2022
Délibération N° 001/10/2022
Rapport d'Activité
2021/2022


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Délibération N° 002/10/2022
Tarification des Services Périscolaires pour 2023


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Délibération N° 003/10/2022
Cotisation Syndicale
Frais de Fonctionnement

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Délibération N° 004/10/2022
Heures Supplémentaires
Année Scolaire 2021/2022
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Délibération N° 005/10/2022
Passage à la M57



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Rapport d'Activité
2021/2022
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Compte-rendu / PV du Comité du 17/10/2022
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Comité Intercommunal du 21 Mars 2022
Délibération N° 001/21/03/2022
Approbation du Compte de Gestion

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Délibération N° 002/21/03/2022
Désignation d'un Président de séance pour le vote du CA 2021
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Délibération N° 003/21/03/2022
Approbation du CA 2021

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Délibération N° 004/21/03/2022
Affectation du résultat 2021

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Délibération N° 005/10/03/2022
Vote du Budget Primitif 2022

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Compte-rendu / PV du Comité du 21/03/2022
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Comité Intercommunal du 10 Mars 2022
Délibération N° 001/10/03/2022
Débat d'orientation Budgétaire

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Délibération N° 002/10/03/2022
Amortissement achat Autocar GC-112-FP et Subvention Région
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Délibération N° 003/10/03/2022
Convention de délégation des missions liées à l'utilisation du SET
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Délibération N° 004/10/03/2022
Dépense "Fêtes et Cérémonies" à affecter au compte 6232
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Délibération N° 005/10/03/2022
Débat sur la Protection sociale complémentaire

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Débat d'Orientation Budgétaire
Débat d'Orientation Budgétaire - Annexe

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Compte-rendu / PV du Comité du 10/03/2022
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CATALOGUE SITS CHAROST - SAINT FLORENT SUR CHER
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Le bureau du SITS est ouvert le mercredi matin de 9h00 à 12h00 en période scolaire.

En dehors de ces horaires, vous pouvez nous contacter au téléphone : 02 48 02 53 06,

Par mail  : sirs19.cher@wanadoo.fr

En cas d’extrême urgence, vous pouvez contacter la Présidente au 06 32 22 09 04.

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