Les délibérations

Retrouvez ici l’ensemble des documents associés aux délibérations du SITS

SITS ST FLORENT SUR CHER

Les délibérations

EXERCICE 2025

Comité Intercommunal du 25 Mars 2025

Délibération N° 001/25/03/2025

Désignation d'un Président de séance pour le Vote du CFU

Délibération N° 002/25/03/2025

Vote du CFU 2024

Délibération N° 003/25/03/2025

Affectation du Résultat 2024

Délibération N° 004/25/03/2025

Vote du Budget Primitif 2025
+
Taux de Fongibilité des crédits

Compte-rendu / PV du Comité du 25/03/2025

Comité Intercommunal du 18 Mars 2025

Délibération N° 001/18/03/2025

Débat d'Orientation Budgétaire

Débat d'Orientation Budgétaire

Compte-rendu / PV du Comité du 18/03/2025

EXERCICE 2024

Comité Intercommunal du 21 Octobre 2024

Délibération N° 001/10/2024

Approbation du Rapport d'Activité 2023/2024

Délibération N° 002/10/2024

Tarification
des Services Périscolaires pour l'exercice 2025

Délibération N° 003/10/2024

Cotisation Syndicale Frais de Fonctionnement du SITS

Délibération N° 004/10/2024

Heures Supplémentaires
Année scolaire 2023/2024

Rapport d'Activité
2023/2024

PV du Comité Intercommunal du 21/10/2024

Comité Intercommunal du 30 Mai 2024

Délibération N° 001/05/2024

Désignation d'un Président de séance pour le vote du Compte Financier Unique (CFU)

Délibération N° 002/05/2024

Vote du CFU

Délibération N° 003/05/2024

Approbation définitive de l'Affectation du Résultat 2023 et du BP 2024

Compte-rendu - PV du Comité Intercommunal du 30/05/2024

Comité Intercommunal du 21 Mars 2024

Délibération N° 001/21/03/2024

Affectation du Résultat 2023

Délibération N° 002/21/03/2024

Vote du Budget Primitif 2024
+
Taux de Fongibilité des crédits

Compte-rendu / PV du Comité du 21/03/2024

Comité Intercommunal du 11 Mars 2024

Délibération N° 001/11/03/2024

Débat d'orientation budgétaire

Délibération N° 002/11/03/2024

Convention "Mise à disposition d'un Agent de Prévention" avec la Ville de St Florent

Délibération N° 003/11/03/2024

Amortissement Site Internet

Débat d'orientation Budgétaire

Compte-rendu / PV du Comité du 11/03/2024

EXERCICE 2023

Comité Intercommunal du 12 Décembre 2023

Délibération N° 001/12/2023

Décision modificative

PV du Comité du 12/012/2023

Comité Intercommunal du 19 Octobre 2023

Délibération N° 001/10/2023

Approbation du Rapport d'Activité 2022/2023

Délibération N° 002/10/2023

Tarification
des Services Périscolaires pour l'exercice 2024

Délibération N° 003/10/2023

Cotisation Syndicale Frais de Fonctionnement du SITS

Délibération N° 004/10/2023

Heures Supplémentaires
Année scolaire 2022/2023

Délibération N° 005/10/2023

Refonte du RIFSEEP

Délibération N° 006/10/2023

Expérimentation du Compte Financier Unique (CFU)

Délibération N° 007/10/2023

Prime de Pouvoir d'Achat exceptionnelle

Rapport d'Activité
2022/2023

PV du Comité Intercommunal du 19/10/2023

Comité Intercommunal du 25 Juillet 2023

Délibération N° 001/07/2023

Ouverture d'un Poste d'Adjoint Administratif Principal 2ème classe
(Avancement de Grade)

Délibération N° 002/07/2023

Ouverture d'un Poste d'Agent de Maitrise
(Promotion Interne)

Délibération N° 003/07/2023

Convention "Dispositif Signalement" avec le Centre de Gestion

Délibération N° 004/07/2023

Convention "Secrétariat Itinérant" avec le Centre de Gestion

Délibération N° 005/07/2023

Adhésion à la Médiation Préalable Obligatoire du Centre de Gestion

Délibération N° 006/07/2023

Participation Employeur à la Complémentaire "Santé" et "Prévoyance"

Délibération N° 007/07/2023

Ouverture d'un Poste d'Adjoint Technique Principal 1ère classe
(Avancement de Grade)

PV du Comité Intercommunal du 25/07/2023

Comité Intercommunal du 9 Mai 2023

Délibération N° 001/05/2023

Fixation Taux Avancement de Grade

PV du Comité du 09/05/2023

Comité Intercommunal du 23 Mars 2023

Délibération N° 001/23/03/2023

Approbation Compte de gestion 2022

Délibération N° 002/23/03/2023

Désignation d'un Président de séance pour le vote du CA 2022

Délibération N° 003/23/03/2023

Vote du CA 2022

Délibération N° 004/23/03/2023

Affectation du Résultat d'exploitation 2022

Délibération N° 005/23/03/2023

Vote du BP 2023

Délibération N° 006/23/03/2023

Participation Employeur à la Complémentaire "Santé" et Prévoyance"

Compte-rendu / PV du Comité du 23/03/2023

Comité Intercommunal du 9 Mars 2023

Délibération N° 001/09/03/2023

Débat d'orientation Budgétaire

Délibération N° 002/09/03/2023

Adoption Règlement Budgétaire et Financier

Débat d'Orientation Budgétaire

Règlement Budgétaire et Financier

Compte-rendu / PV du Comité du 09/03/2023

EXERCICE 2022

Comité Intercommunal du 17 Octobre 2022

Délibération N° 001/10/2022

Rapport d'Activité
2021/2022

Délibération N° 002/10/2022

Tarification des Services Périscolaires pour 2023

Délibération N° 003/10/2022

Cotisation Syndicale
Frais de Fonctionnement

Délibération N° 004/10/2022

Heures Supplémentaires
Année Scolaire 2021/2022

Délibération N° 005/10/2022

Passage à la M57

Rapport d'Activité
2021/2022

Compte-rendu / PV du Comité du 17/10/2022

Comité Intercommunal du 21 Mars 2022

Délibération N° 001/21/03/2022

Approbation du Compte de Gestion

Délibération N° 002/21/03/2022

Désignation d'un Président de séance pour le vote du CA 2021

Délibération N° 003/21/03/2022

Approbation du CA 2021

Délibération N° 004/21/03/2022

Affectation du résultat 2021

Délibération N° 005/10/03/2022

Vote du Budget Primitif 2022

Compte-rendu / PV du Comité du 21/03/2022

Comité Intercommunal du 10 Mars 2022

Délibération N° 001/10/03/2022

Débat d'orientation Budgétaire

Délibération N° 002/10/03/2022

Amortissement achat Autocar GC-112-FP et Subvention Région

Délibération N° 003/10/03/2022

Convention de délégation des missions liées à l'utilisation du SET

Délibération N° 004/10/03/2022

Dépense "Fêtes et Cérémonies" à affecter au compte 6232

Délibération N° 005/10/03/2022

Débat sur la Protection sociale complémentaire

Débat d'Orientation Budgétaire

Débat d'Orientation Budgétaire - Annexe

Compte-rendu / PV du Comité du 10/03/2022

Délibération N° 006/07/2023

Participation Employeur à la Complémentaire "Santé" et "Prévoyance"

Délibération N° 007/07/2023

Ouverture d'un Poste d'Adjoint Technique Principal 1ère classe
(Avancement de Grade)

PV du Comité Intercommunal du 25/07/2023